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Guillaume Kessler
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Claude Saint-Didier
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Sabrina Delrieu
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Marie-Christine Mariani-Riela
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Antoine Steff
(2)
Louis Orsini
(2)
Vivien Zalewski
(2)
Caroline Tafani
(1)
Christian Giovannangelli
(1)
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(1)
Laurent Pelizza
(1)
Paule Villanova
(1)
Pellizza Laurent
(1)
Caroline Tafani
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hal-00747812
v1
Article dans une revue
Marie-Christine Mariani-Riela
.
Le devenir des mécanismes de protection des biens personnels
Revue Lamy Droit des Affaires
, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2010, pp. 49-70
hal-00747813
v1
Article dans une revue
Marie-Christine Mariani-Riela
.
Cessation des paiements et ouverture de conciliation
Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif
, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2007, pp. 1273-1282
hal-00747826
v1
Communication dans un congrès
Claude Saint-Didier
.
Le stress en milieu de travail. Réflexion autour de l'accord interprofessionnel du 2 juillet 2008
Maladie et handicap du salarié
, Dec 2009, Bastia, France
hal-00747835
v1
Article dans une revue
Claude Saint-Didier
.
L'accès au crédit des malades et des personnes handicapés
Les cahiers de Droit de la santé
, Les Etudes Hospitalières - LEH édition, 2008, pp. 169-185
hal-00747836
v1
Article dans une revue
Claude Saint-Didier
,
Vivien Zalewski
.
Copropriété et réforme de la prescription
Actualité juridique du droit immobilier
, 2008, pp. 738-743
hal-00747870
v1
Article dans une revue
Laurent Pelizza
,
Paule Villanova
.
Protection des biens personnels de l'entrepreneur individuel et droit des créanciers : vers quel équilibre
Revue Lamy Droit des Affaires
, Wolters Kluwer France - Les Éditions Lamy, 2010, pp. 51-56
hal-00747873
v1
Article dans une revue
Louis Orsini
,
Jean-Yves Coppolani
.
De quelques idées reçues à propos de l'histoire fiscale et douanière de la Corse
Annales méditerranéennes d'économie
, 2008, p. 95
hal-00747815
v1
Chapitre d'ouvrage
Claude Saint-Didier
.
L'authenticité de l'œuvre d'art
Le faux, le droit, le juste
, Bruylant, pp. 401-415, 2010, 978-2-8027-2806-1
hal-00747872
v1
Article dans une revue
Louis Orsini
.
Le régime juridique des arrêtés Miot
Bulletin de la Société des Sciences historiques et naturelles de la Corse
, Société des sciences historiques et naturelles de la Corse, 2010, 19 pg
hal-00747840
v1
Chapitre d'ouvrage
Christian Giovannangelli
.
Le contentieux des baux ruraux
Les contentieux immobiliers
, Lextenso, pp. 355-395, 2010
hal-00715155
v1
Article dans une revue
Pellizza Laurent
.
L'impact de la législation relative au surendettement sur la pratique des voies d'exécution
Revue de droit bancaire et financier
, 2012, pp. 97-99
hal-00715172
v1
Article dans une revue
Sonia Ben Hadj Yahia
.
L'inorganisation de la copropriété saisie par le droit de la responsabilité
Annales des loyers
, Edilaix, 2011, pp. 862-876
hal-00715181
v1
Article dans une revue
Sonia Ben Hadj Yahia
.
La réforme du divorce à Monaco
Revue de droit monégasque
, 2011, pp. 63-84
hal-00715193
v1
Article dans une revue
Guillaume Kessler
.
Application impérative de la loi française en matière de garantie des dommages causés aux biens par un attentat ou un acte de terrorisme, obs. sous arrêt CA de Bastia du 9 mars 2011
La semaine juridique - édition générale
, LexisNexis, 2011, p. 849
hal-00715200
v1
Article dans une revue
Guillaume Kessler
.
Télé-réalité, sex-tape et presse à scandale : comment distinguer l'atteinte à la vie privée du coup de pub?, obs. sous décision TGI de Paris du 1er juin 2011
La semaine juridique - édition générale
, LexisNexis, 2011, p. 882
hal-00715230
v1
Chapitre d'ouvrage
Sonia Ben Hadj Yahia
.
Fascicule "Assurances - Règlement judiciaire des litiges. Compétence du juge
Jurisclasseur Procédure civile
, Lexisnexis, 33 pg, 2011
hal-00715242
v1
Chapitre d'ouvrage
Sonia Ben Hadj Yahia
.
Fascicule "Récusation et renvoi
Répertoire de Procédure civile
, Dalloz, 79 pg, 2011
hal-00715267
v1
Chapitre d'ouvrage
Sonia Ben Hadj Yahia
.
Annotations sous "Suicide en assurance-vie" (article L. 132-7)
Code des assurances 2012
, Lexisnexis, pp. 325-328, 2012
hal-00715187
v1
Article dans une revue
Marie-Christine Mariani-Riela
,
Sabrina Delrieu
.
La copropriété en difficulté financière
Annales des loyers
, Edilaix, 2011, pp. 902-918
hal-00715221
v1
Article dans une revue
Antoine Steff
.
Les voisins et les exploitations d'énergies renouvelables
Environnement et développement durable
, OECD Publications Centre, 2011, pp. 27-31
hal-00715238
v1
Chapitre d'ouvrage
Sonia Ben Hadj Yahia
.
Fascicule "Assurances - Règlement judiciaire des litiges. Intervention de l'assureur dans le procès pénal
Jurisclasseur Procédure civile
, Lexisnexis, 23 pg, 2011
hal-00715253
v1
Chapitre d'ouvrage
Sonia Ben Hadj Yahia
.
Annotations sous Annexe 2
Code des assurances 2011
, Lexisnexis, 10 pg, 2011
hal-00715292
v1
Chapitre d'ouvrage
Sabrina Delrieu
.
Fascicule 3175
JCL commercial Indivision et droit des entreprises en difficulté
, Lexisnexis, 5 pg, 2012
hal-00715151
v1
Article dans une revue
Marie-Christine Mariani-Riela
.
Les frontières des procédures de surendettement des particuliers
Revue de droit bancaire et financier
, 2012, pp. 89-93
hal-00715167
v1
Article dans une revue
Antoine Steff
.
La philosophie des procédures de surendettement des particuliers : l'exemple américain
Revue de droit bancaire et financier
, 2012, pp. 108-112
hal-00715272
v1
Chapitre d'ouvrage
Sonia Ben Hadj Yahia
.
Annotations sous "Assurances maritimes" (art. L.171-1 à L. 171-5 ; art. L.172-1 à L. 172-21 ; art. L.173-1 à 173-26 ; art. L. 174-1 à L. 174-6)
Code des assurances 2012
, Lexisnexis, pp. 398-418 et pp. 427-433, 2012
hal-00715157
v1
Article dans une revue
Claude Saint-Didier
.
La prise en compte du risque et de la situation de surendettement par les établissements de crédit
Revue de droit bancaire et financier
, 2012, pp. 104-108
hal-00715278
v1
Chapitre d'ouvrage
Sonia Ben Hadj Yahia
.
Annotations sous "Assurances transports" (art. L. 171-1 à L. 171-5 ; art. L.172-1 à L. 172-31 ; art. L. 173-1 à L. 173-26 ; art. L. 174-1 à L. 174-6 ; art. L. 175-1 à L. 175-29 ; art. L. 176-1 à L. 176-5)
Code des assurances 2012
, Lexisnexis, pp. 398-439, 2012
hal-00715160
v1
Article dans une revue
Guillaume Kessler
.
Le surendettement en droit international privé
Revue de droit bancaire et financier
, 2012, pp. 113-115
hal-00715216
v1
Article dans une revue
Claude Saint-Didier
.
Copropriété et panneaux photovoltaïques
Environnement et développement durable
, OECD Publications Centre, 2011, pp. 10-14
1
2
Tri
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Auteur A→Z
Auteur Z→A
Titre A→Z
Titre Z→A
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